Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Atout-Vtc
Numéro de dépôt :
4089548
Date de dépôt :
07/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Atout-Vtc
Déposée par voie électronique le 7 mai 2014 par monsieur Cheimsdin Rezgui auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atout-Vtc »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Cheimsdin Rezgui a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Inscription le 9 août 2016 - Rejet total n°676943 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-09